Formation Taxes assises sur les salaires
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Cette formation Taxes assises sur les salaires vous permettra de voir en détail les définitions, les champs d’applications des taxes ainsi que toutes les caractéristiques relatives à toutes les taxes assises sur salaires.
La taxe d’apprentissage
Définition
Champ d’application
Le taux
L’assiette
L’imputation des dépenses
La ventilation du quota et hors quota
Cas pratiques
La formation continue
Définition
Champ d’application
Détermination de l’effectif
L’assiette
Le taux d’imposition
Les dépenses libératoires
Le traitement des seuils
Cas pratiques
La contribution 1 % CDD
Définition
Champ d’application
L’assiette de la contribution
Cas pratiques
L’effort de construction
Définition
Champ d’application
L’assiette
Le taux
Les dépenses libératoires
Cas pratiques
La taxe sur les salaires
Définition
Champ d’application
L’assiette de la taxe
Le taux d’imposition
Cas pratiques
Autres taxes et contributions
L’obligation d’emploi de travailleurs handicapés
Définition
Champ d’application
Le calcul de l’effectif
L’obligation d’emploi
Le calcul de la contribution
Les dépenses libératoires
Les minorations
Cas pratiques
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Public
Pré-Requis:

