Définition et généralités
Rapide historique
Le rôle des incoterms dans le contrat de vente
Présentation des 13 sigles
Analyse des 13 sigles
Par sigle
Par famille
Les ventes au départ
Les ventes à l’arrivée
Les variantes
Comparaisons avec les versions précédentes
Les incidences sur
L’organisation du transport et l’assurance
Le conditionnement et l’emballage
La livraison
Les formalités douanières et le contrôle des marchandises
Les documents à fournir
Le prix de vente
La facturation
Le paiement
Le crédit documentaire
La TVA et la DEB
Les litiges classiques à éviter
Sur l’emballage
Sur les opérations de manutention.
Sur les formalités douanières et sur le contrôle.
Sur le choix des transporteurs.
Sur l’assurance
Sur les documents.
Sur les instructions bancaires dans le cadre d’un paiement par crédit documentaire.
Les cas particuliers
Les Liner Terms
Le FOB Américain
Les stipulations contraires du contrat de vente
Les variantes
Études de cas
Choix de l’incoterm
Pénalités de retard de livraison
