LES DOCUMENTS COMMERCIAUX
La facture proforma
La facture commerciale
Le bon de commande
L’accusé de réception
La facture extra communautaire
La facture intra communautaire
La liste de colisage
Le bordereau de livraison
Les documents ISO
LES DOCUMENTS DE TRANSPORT
Les attestations de prise en charge
Les bons de livraison
Les titres de transport délivrés par les compagnies
Les documents émis par les transitaires et les commissionnaires de transport
Le bordereau d’instruction.
Le certificat d’empotage des marchandises dangereuses
LES DOCUMENTS DE DOUANE
Le DAU
La DEB
La demande RTC
La licence d’exportation/d’importation
La déclaration d’exportation, d’importation
L’EUR1/ L’ATR
Le certificat d’origine Forme A/ L’APR
La facture douanière
Le Carnet TIR
LES DOCUMENTS LÉGALISÉS ET AUTRES DOCUMENTS
Le certificat d’origine communautaire
La facture consulaire
Le Carnet ATA
Le certificat de contrôle et d’inspection
Le certificat d’assurance
